NOTAL
Présentation de la marque NOTAL
Déposée le 10 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YAMANOUCHI PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOTAL est expirée depuis le 10 juin 2012.
YAMANOUCHI PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2000500 - Publication au BOPI 1993-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43
Inscription le 25 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154061 - Publication au BOPI 1993-01-25
Inscription le 20 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°173662 - Publication au BOPI 1994-06-20
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2288365 - Publication au BOPI 2002-03-01
Inscription le 30 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°500994 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30